Petit-Réderching Meyerhof

Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont interdites de même que toute reproduction, exposition, publication, diffusion ou utilisation d’une quelconque façon à des fins publiques et commerciales.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.